Dans les actualités de la rentrée : un CONSEIL COMMUNAUTAIRE se profile mardi 19 septembre à 18h30 au Quattro
Vous pouvez y assister ou l’écouter sur la chaine YouTube de la communauté de communes : https://www.gap-tallard-durance.fr/fr/lagglo-cest-qui-cest-quoi/seances-du-conseil-communautaire/
nous ne pouvons pas vous renvoyer sur le lien donc si vous voulez une délibération, contactez nous : )))
L’ORDRE DU JOUR
1- Désignation du Secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 07 juin 2023
3- Convention chapeau coeur de ville et petites villes de demain, convention coeur de ville pourGa p et convention petites villes de demain pour Tallard
4- Dispositif LEADER du GAL du Pays Gapençais – Adhésion à l’association LEADER FRANCE
5- Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) – Convention d’intention sur la Basse Durance
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
6- Convention multi-services de collaboration avec le centre de gestion de la fonction publique des Hautes-Alpes
7- Modification du tableau des effectifs
TOURISME
8- Mise à disposition d’un agent de l’EPIC Office de Tourisme Communautaire Gap Tallard Vallées auprès de la Communauté d’Agglomération Gap Tallard Durance
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES FINANCES
9- Décision Modificative n°1 au Budget Général, aux Budgets annexes des Transports Urbains, de l’eau et de l’assainissement
10- Fixation de l’Attribution de Compensation aux Communes membres
11- Suppression du zonage de perception de la TEOM
12- Versement de fonds de concours aux Communes membres
DIRECTION GENERALE VIE SOCIALE
13- Convention cadre de mise à disposition d’un agent communal
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
14- Zone d’activités de la Beaume – Cession d’une parcelle foncière
15- Zone d’activités de Gandière – Cession d’une parcelle foncière
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
16- Parking de covoiturage de La Saulce (A 51) – Convention de financement avec ESCOTA et la Région SUD
URBANISME – FONCIER – PATRIMOINE
17- Transfert de gestion d’emprises foncières – Aménagement d’un parking de covoiturage – Territoire de la Commune de LA SAULCE
EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT
18- Présentation des rapports concernant le service public de l’assainissement, pour l’exercice 2022.
EAU POTABLE
19- Présentation des rapports concernant le service public de distribution d’eau potable pour l’exercice 2022
TRANSPORTS
20- Arrêt du Projet de Plan de Mobilité Simplifié
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
21- Rapport annuel de l’année 2022 sur le coût et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés destinés à l’information du public
22- Signature de la convention de partenariat pour le recyclage des petits aluminiums et souples
RELEVES DE DECISIONS
23- Relevé de décisions
